Marque enregistrée - Marque en vigueur

OUIBUS ON VOUS EMMENE ?
SNCF-C6, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4209136
Date de dépôt :
11/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2025
OUIBUS ON VOUS EMMENE ? de SNCF-C6

Présentation de la marque OUIBUS ON VOUS EMMENE ?

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNCF-C6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OUIBUS ON VOUS EMMENE ? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SNCF-C6 domicilié(e) Immeuble Lumière, 40 Avenue des Terroirs de France - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Teissonnière Sardain Chevé Avocats, M. Guillaume Teissonnière domicilié(e) 47 rue de Chaillot - 75116 - Paris - France.

La marque OUIBUS ON VOUS EMMENE ? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUIBUS ON VOUS EMMENE ? arrivera à expiration en date du 11 septembre 2025.

SNCF-C6 a également déposé les autres marques suivantes : OUIBOT , IDEOBUS


SNCF-C6, Société par actions simplifiée à associé unique - Immeuble Lumière, 40 Avenue des Terroirs de France - 75012 - Paris - France


Teissonnière Sardain Chevé Avocats, M. Guillaume Teissonnière - 47 rue de Chaillot - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 27 novembre 2019 - Concession de licence n°773711 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-27

Inscription le 27 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773710 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-27

Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791149 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Publications, revues, guides, livres, journaux, horaires imprimés, lettres d'informations, billets, cartes géographiques, cartes en plastique ou en carton, à savoir cartes de fidélité, cartes de paiement ; bons de réductions à valoir sur l'achat de produits et/ou services ; bons promotionnels et/ou bons publicitaires destinés à être échangés contre des produits et/ou services ; bons destinés à être échangés contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ; étiquettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jouets, cartes à jouer, jeux de société, modèles réduits de véhicules ;

Organisation de programmes de fidélisation de clients, y compris organisation de la collection par des clients de preuves d'achat, bons ou points, échangeables contre des produits et/ou services ou ouvrant droit à des réductions sur ceux-ci, sélection de cadeaux destinés à être offerts en échange de preuves d'achat ou de bons ou points promotionnels et/ou publicitaires, échange de preuves d'achat, bons ou points contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ; services de marchandisage ; services de mercatique ; publicité et promotion radiophoniques, télévisées, vidéos, télématiques, cinématographiques ainsi que sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; organisation de jeux, concours, animations, événements, salons, foires et expositions, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; promotion de compétitions et événements culturels ou sportifs ; services d'informations commerciales et d'affaires ; saisie, traitement, mise à jour et récupération de données ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ou une base de données ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ou des bases de données (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données en matière de transport de passagers ; saisie et traitement de données relatives au transport de passagers ; gestion de fichiers informatiques à savoir gestion, notamment informatisée, de places dans les transports ; gestion, notamment informatisée, de flux de passagers ; gestion, notamment informatisée, de la facturation de prestations de transport ; services d'abonnement pour des voyages, y compris en train, en car, en bateau, en avion ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet ; l'ensemble des services précités étant liés au domaine des transports ;

Transport de passagers, de bagages, de marchandises ; transport national et international ; organisation de voyages, réservation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; informations en matière de transport ; transport de voyageurs ; réservation de places de voyage, réservations pour le transport ; agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), opérations de secours et de rapatriement de voyageurs (transport) ; services de voyagistes ; organisation de voyages à forfait ; prestations de tourisme et de transport combinées ; services d'information en matière de transports, y compris horaires, tarifs, calendriers, points de correspondance entre transports ; Services d'informations touristiques concernant les voyages ;

Education, formation, divertissements, activités sportives ; micro-édition (éditorial, magazine) ; organisation d'animation (divertissement), activités culturelles, services de loisirs ; prêt de livres, locations de films cinématographiques, location de lecteurs de DVD ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne ; publication électronique de lettres et périodiques en ligne ; location de bandes vidéo ; services de bibliothèque itinérante ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; services de clubs ; location d'enregistrements sonores ; informations en matière de divertissement ; informations en matière de récréation ; location d'appareils audio, location de postes de radio et de télévision ; services de réservation et de billetterie de spectacles, concerts ; l'ensemble des services précités étant liés au domaine des transports ;

Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.